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Marques déposées par monsieur Stéphane GRES
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CAPITEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPITEM
M. Stéphane GRES

Numéro de dépôt :
3919349
Date de dépôt :
11/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
11/05/2022
CAPITEM de Stéphane GRES

Présentation de la marque CAPITEM

Déposée le 11 mai 2012 par monsieur Stéphane GRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CAPITEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.

Le déposant est monsieur Stéphane GRES domicilié(e) 4 square Ronsard - 92500 - RUEIL MALMAISON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CAPITEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3919349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPITEM est expirée depuis le 11 mai 2022.

Stéphane GRES a également déposé les autres marques suivantes : CAPITEM PARTENAIRES


M. Stéphane GRES - 4 square Ronsard - 92500 - RUEIL MALMAISON - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Inscription le 4 avril 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°598100 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-04

Inscription le 7 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°701004 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-06-07

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