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Marques déposées par Stéphane Gravier
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Vert-Tige
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Vert-Tige
Stéphane Gravier

Numéro de dépôt :
4344927
Date de dépôt :
11/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/03/2027
Vert-Tige de Stéphane Gravier

Présentation de la marque Vert-Tige

Déposée par voie électronique le 11 mars 2017 par Stéphane Gravier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Vert-Tige » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Le déposant est Stéphane Gravier domicilié(e) Le Bourg - 64130 - MONCAYOLLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane Gravier domicilié(e) Le Bourg - 64130 - MONCAYOLLE-LARRORY-MENDIBIEU - France.

La marque Vert-Tige a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4344927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vert-Tige arrivera à expiration en date du 11 mars 2027.


Stéphane Gravier - Le Bourg - 64130 - MONCAYOLLE - France


Stéphane Gravier - Le Bourg - 64130 - MONCAYOLLE-LARRORY-MENDIBIEU - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Enregistrement avec modification - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Inscription le 24 mai 2018 - Rejet partiel n°724495 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-05-24

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