Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SIMPLE
Monsieur Stéphane GRANDJEAN

Numéro de dépôt :
4485355
Date de dépôt :
24/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
SIMPLE de Stéphane GRANDJEAN

Présentation de la marque SIMPLE

Déposée par voie électronique le 24 septembre 2018 par monsieur Stéphane GRANDJEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SIMPLE »

Le déposant est monsieur Stéphane GRANDJEAN domicilié(e) 85 Rue Fleurie - 37540 - SAINT CYR sur LOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Stéphane GRANDJEAN domicilié(e) 85 Rue Fleurie - 37540 - SAINT CYR sur LOIRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42


Monsieur Stéphane GRANDJEAN - 85 Rue Fleurie - 37540 - SAINT CYR sur LOIRE - France


Monsieur Stéphane GRANDJEAN - 85 Rue Fleurie - 37540 - SAINT CYR sur LOIRE - France


Publication - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-42

Inscription le 1 septembre 2020 - Rejet total n°794023 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-09-01

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; diffusion d'annonces publicitaires ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; mise à jour de logiciels ; logiciel-service (SaaS).