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Marques déposées par monsieur STEPHANE GONZALEZ
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LE BREUIL RESTAURANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BREUIL RESTAURANT
M. STEPHANE GONZALEZ

Numéro de dépôt :
3965587
Date de dépôt :
03/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/12/2022
LE BREUIL RESTAURANT de STEPHANE GONZALEZ

Présentation de la marque LE BREUIL RESTAURANT

Déposée par voie électronique le 3 décembre 2012 par monsieur STEPHANE GONZALEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE BREUIL RESTAURANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est monsieur STEPHANE GONZALEZ domicilié(e) 52 RUE DE LA BARRE - 54410 - laneuveville-devant -nancy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sarl restaurant le breuil domicilié(e) 20 rue robert schuman - 54850 - messein - France.

La marque LE BREUIL RESTAURANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3965587.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BREUIL RESTAURANT est expirée depuis le 3 décembre 2022.


M. STEPHANE GONZALEZ - 52 RUE DE LA BARRE - 54410 - laneuveville-devant -nancy - France


sarl restaurant le breuil - 20 rue robert schuman - 54850 - messein - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Services de restauration (alimentation) ; services de bars.