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Marques déposées par monsieur Stéphane Godard
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PERMIS BOX
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PERMIS BOX
Monsieur Stéphane Godard

Numéro de dépôt :
4414554
Date de dépôt :
20/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/12/2027
PERMIS BOX de Stéphane Godard

Présentation de la marque PERMIS BOX

Déposée par voie électronique le 20 décembre 2017 par monsieur Stéphane Godard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PERMIS BOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-02 du 12 janvier 2018.

Le déposant est monsieur Stéphane Godard domicilié(e) 40 bis Boulevard Jamin - 51100 - REIMS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Emmanuel Brocard domicilié(e) 4 rue Chabaud - 51100 - REIMS - France.

La marque PERMIS BOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4414554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERMIS BOX arrivera à expiration en date du 20 décembre 2027.

Stéphane Godard a également déposé les autres marques suivantes : PERMIS BOX


Monsieur Stéphane Godard - 40 bis Boulevard Jamin - 51100 - REIMS - France


Monsieur Emmanuel Brocard - 4 rue Chabaud - 51100 - REIMS - France


Publication - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Livres ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ;

Fourniture d'accès à des bases de données ;

Formation.