Marque enregistrée - Marque en vigueur

ELEV Architecture
Monsieur Stéphane GOAVEC

Numéro de dépôt :
4551561
Date de dépôt :
15/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/05/2029
ELEV Architecture de Stéphane GOAVEC

Présentation de la marque ELEV Architecture

Déposée par voie électronique le 15 mai 2019 par monsieur Stéphane GOAVEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ELEV Architecture » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-23 du 7 juin 2019.

Le déposant est monsieur Stéphane GOAVEC domicilié(e) Babara - 34270 - VACQUIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Stéphane GOAVEC domicilié(e) Babara - 34270 - VACQUIERES - France.

La marque ELEV Architecture a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4551561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELEV Architecture arrivera à expiration en date du 15 mai 2029.


Monsieur Stéphane GOAVEC - Babara - 34270 - VACQUIERES - France


Monsieur Stéphane GOAVEC - Babara - 34270 - VACQUIERES - France


Publication - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-36

Architecture.