M. Stéphane GILLOUAYE, Agissant pour le compte de la société "SERMICUBE" en cours de formation
Numéro de dépôt :
4065763
Date de dépôt :
04/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/02/2024
Présentation de la marque SERMICUBE BATIMENT MODULAIRE
Déposée par voie électronique le 4 février 2014 par monsieur Stéphane GILLOUAYE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SERMICUBE BATIMENT MODULAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-09 du 28 février 2014.
Le déposant est monsieur Stéphane GILLOUAYE domicilié(e) Z.I. Nord de Gétigné, Rue de la Pépinière, BP 99321 - 44193 - CLISSON CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Stéphane GILLOUAYE domicilié(e) Z.I. Nord de Gétigné, Rue de la Pépinière, BP 99321 - 44193 - CLISSON CEDEX - France.
La marque SERMICUBE BATIMENT MODULAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4065763.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Stéphane GILLOUAYE, Agissant pour le compte de la société "SERMICUBE" en cours de formation - Z.I. Nord de Gétigné, Rue de la Pépinière, BP 99321 - 44193 - CLISSON CEDEX - France
M. Stéphane GILLOUAYE - Z.I. Nord de Gétigné, Rue de la Pépinière, BP 99321 - 44193 - CLISSON CEDEX - France
Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09
Enregistrement sans modification - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22
Constructions transportables métalliques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; congélateurs ;
Construction ; services d'isolation (construction).
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