Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MARINE HYDRAULIC SERVICE (MHS)
M. STEPHANE GILLI
M. ANTON GILLI

Numéro de dépôt :
4226938
Date de dépôt :
18/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
MARINE HYDRAULIC SERVICE (MHS) de STEPHANE GILLI

Présentation de la marque MARINE HYDRAULIC SERVICE (MHS)

Déposée par voie électronique le 18 novembre 2015 par monsieur STEPHANE GILLI et monsieur ANTON GILLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MARINE HYDRAULIC SERVICE (MHS) »

Les déposants sont monsieur STEPHANE GILLI domicilié(e) 511 RUE HENRI LAUGIER, ZI LES 3 MOULINS - 06600 - ANTIBES - France et monsieur ANTON GILLI domicilié(e) VILLA LA CEDLESTE, PONT DE BAYEUX - 13590 - MEYREUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. STEPHANE GILLI domicilié(e) 511 RUE HENRI LAUGIER, ZI LES 3 MOULINS - 06600 - ANTIBES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 37


M. STEPHANE GILLI - 511 RUE HENRI LAUGIER, ZI LES 3 MOULINS - 06600 - ANTIBES - France

M. ANTON GILLI - VILLA LA CEDLESTE, PONT DE BAYEUX - 13590 - MEYREUIL - France


M. STEPHANE GILLI - 511 RUE HENRI LAUGIER, ZI LES 3 MOULINS - 06600 - ANTIBES - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Inscription le 26 octobre 2016 - Rejet total n°688165 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-10-26

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.