Marque enregistrée - Marque en vigueur

Piton Tortue
Monsieur Stéphane GILLES

Numéro de dépôt :
4543728
Date de dépôt :
16/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/04/2029
Piton Tortue de Stéphane GILLES

Présentation de la marque Piton Tortue

Déposée par voie électronique le 16 avril 2019 par monsieur Stéphane GILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Piton Tortue » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-19 du 10 mai 2019.

Le déposant est monsieur Stéphane GILLES domicilié(e) 167E Route du Bois de Nèfles - 97490 - Sainte-Clotilde - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILLES, Monsieur Stéphane GILLES domicilié(e) 167E Route du Bois de Nèfles - 97490 - Sainte-Clotilde - France.

La marque Piton Tortue a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4543728.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Piton Tortue arrivera à expiration en date du 16 avril 2029.


Monsieur Stéphane GILLES - 167E Route du Bois de Nèfles - 97490 - Sainte-Clotilde - France


GILLES, Monsieur Stéphane GILLES - 167E Route du Bois de Nèfles - 97490 - Sainte-Clotilde - France


Publication - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; objets d'art en métaux précieux ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ;

Vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.