Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

NIXON
M. Stéphane GERVAIS
M. Patrice DEBOURBE
M. Alain DESAGA

Numéro de dépôt :
3971091
Date de dépôt :
26/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
NIXON de Stéphane GERVAIS

Présentation de la marque NIXON

Déposée par voie électronique le 26 décembre 2012 par monsieur Stéphane GERVAIS, monsieur Patrice DEBOURBE, monsieur Alain DESAGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NIXON »

Les déposants sont monsieur Stéphane GERVAIS domicilié(e) 2288 Toute de l'Isle, 16 Le Jonquier - 84800 - Saumane de Vaucluse - France, monsieur Patrice DEBOURBE domicilié(e) 311 Place Charles de Gaulle - 60230 - Chambly - France, monsieur Alain DESAGA domicilié(e) 31 Rue Ahmed Akrad - 20150 - CASABLANCA - Maroc.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Stéphane GERVAIS domicilié(e) 2288 Toute de l'Isle, 16 Le Jonquier - 84800 - Saumane de Vaucluse - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04 40

Stéphane GERVAIS a également déposé les autres marques suivantes : DRIVERS CLUB LOUNGE , LES 24 OEUVRES DU MANS


M. Stéphane GERVAIS - 2288 Toute de l'Isle, 16 Le Jonquier - 84800 - Saumane de Vaucluse - France

M. Patrice DEBOURBE - 311 Place Charles de Gaulle - 60230 - Chambly - France

M. Alain DESAGA - 31 Rue Ahmed Akrad - 20150 - CASABLANCA - Maroc


M. Stéphane GERVAIS - 2288 Toute de l'Isle, 16 Le Jonquier - 84800 - Saumane de Vaucluse - France


Publication - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Inscription le 9 août 2016 - Rejet total n°676954 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-09

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;

Sciage ; couture ; imprimerie ; Informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.