Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEAM EPS
M. STEPHANE GERARD
M. olivier colaye
Mlle angelique yvon
M. emmanuel le merdy
M. eric chavenon

Numéro de dépôt :
4018508
Date de dépôt :
09/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/07/2023
TEAM EPS de STEPHANE GERARD

Présentation de la marque TEAM EPS

Déposée par voie électronique le 9 juillet 2013 par monsieur STEPHANE GERARD, monsieur olivier colaye, mademoiselle angelique yvon, monsieur emmanuel le merdy, monsieur eric chavenon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TEAM EPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-31 du 2 août 2013.

Les déposants sont monsieur STEPHANE GERARD domicilié(e) 35 CHEMIN DES VERVEINES - 77330 - OZOIR LA FERRIERE - France, monsieur olivier colaye domicilié(e) 125 rue marceau - 91120 - palaiseau - France, mademoiselle angelique yvon domicilié(e) 9 cours du tage - 77700 - serris - France, monsieur emmanuel le merdy domicilié(e) 19 rue des acacias - 91540 - mennecy - France, monsieur eric chavenon domicilié(e) 76 bis rue president francois mitterrand - 91160 - longjumeau - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Angelique YVON domicilié(e) 9 cours du tage - 77700 - serris - France.

La marque TEAM EPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4018508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEAM EPS est expirée depuis le 9 juillet 2023.


M. STEPHANE GERARD - 35 CHEMIN DES VERVEINES - 77330 - OZOIR LA FERRIERE - France

M. olivier colaye - 125 rue marceau - 91120 - palaiseau - France

Mlle angelique yvon - 9 cours du tage - 77700 - serris - France

M. emmanuel le merdy - 19 rue des acacias - 91540 - mennecy - France

M. eric chavenon - 76 bis rue president francois mitterrand - 91160 - longjumeau - France


Mlle Angelique YVON - 9 cours du tage - 77700 - serris - France


Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; chaussettes ; sous-vêtements.