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Marques déposées par monsieur STEPHANE GELAIN
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CHOCOLAT - TASSE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHOCOLAT - TASSE
Monsieur STEPHANE GELAIN

Numéro de dépôt :
4425938
Date de dépôt :
06/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/02/2028
CHOCOLAT - TASSE de STEPHANE GELAIN

Présentation de la marque CHOCOLAT - TASSE

Déposée par voie électronique le 6 février 2018 par monsieur STEPHANE GELAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHOCOLAT - TASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-09 du 2 mars 2018.

Le déposant est monsieur STEPHANE GELAIN domicilié(e) 65 av de cousse - 31750 - ESCALQUENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur STEPHANE GELAIN domicilié(e) 65 avenue de cousse - 31750 - ESCALQUENS - France.

La marque CHOCOLAT - TASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4425938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOCOLAT - TASSE arrivera à expiration en date du 6 février 2028.

STEPHANE GELAIN a également déposé les autres marques suivantes : MINI Tablette


Monsieur STEPHANE GELAIN - 65 av de cousse - 31750 - ESCALQUENS - France


Monsieur STEPHANE GELAIN - 65 avenue de cousse - 31750 - ESCALQUENS - France


Publication - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Inscription le 17 janvier 2019 - Rejet partiel n°745969 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-01-17

Travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.