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Marques déposées par Stéphane Gay
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TERRE OCCI LIERRE JARDIN - MIEUX-ETRE - ENTRAIDE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRE OCCI LIERRE JARDIN - MIEUX-ETRE - ENTRAIDE
Stéphane Gay

Numéro de dépôt :
4376109
Date de dépôt :
13/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/07/2027
TERRE OCCI LIERRE JARDIN - MIEUX-ETRE - ENTRAIDE de Stéphane Gay

Présentation de la marque TERRE OCCI LIERRE JARDIN - MIEUX-ETRE - ENTRAIDE

Déposée par voie électronique le 13 juillet 2017 par Stéphane Gay auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRE OCCI LIERRE JARDIN - MIEUX-ETRE - ENTRAIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-31 du 4 août 2017.

Le déposant est Stéphane Gay domicilié(e) 866 chemin de la Trauquière - 34600 - Bédarieux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuel Pago domicilié(e) 2 rue du Tario - 34600 - le Pradal - France.

La marque TERRE OCCI LIERRE JARDIN - MIEUX-ETRE - ENTRAIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4376109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE OCCI LIERRE JARDIN - MIEUX-ETRE - ENTRAIDE arrivera à expiration en date du 13 juillet 2027.


Stéphane Gay - 866 chemin de la Trauquière - 34600 - Bédarieux - France


Emmanuel Pago - 2 rue du Tario - 34600 - le Pradal - France


Publication - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Vente au détail de matériels de jardinage thérapeutique ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de repos ; services de médecine alternative ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes ; Conception, création, entretient et animation de jardins de soin et de santé (jardins thérapeutiques) ; location de matériels de jardinage thérapeutique.