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Marques déposées par monsieur Stéphane Garcia
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Sud Ouest Clôture
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sud Ouest Clôture
Monsieur Stéphane Garcia
SUD OUEST BATIMENT

Numéro de dépôt :
4611704
Date de dépôt :
06/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/01/2030
Sud Ouest Clôture de Stéphane Garcia

Présentation de la marque Sud Ouest Clôture

Déposée par voie électronique le 6 janvier 2020 par monsieur Stéphane Garcia et SUD OUEST BATIMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sud Ouest Clôture » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-05 du 31 janvier 2020.

Les déposants sont monsieur Stéphane Garcia domicilié(e) 12 Chemin du Pontil - 31600 - Muret - France et SUD OUEST BATIMENT domicilié(e) 4 Chemin du chapitre - 31100 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUD OUEST BATIMENT, Monsieur Stéphane Garcia domicilié(e) 4 Chemin du Chapitre - 31100 - Toulouse - France.

La marque Sud Ouest Clôture a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4611704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sud Ouest Clôture arrivera à expiration en date du 6 janvier 2030.


Monsieur Stéphane Garcia - 12 Chemin du Pontil - 31600 - Muret - France

SUD OUEST BATIMENT - 4 Chemin du chapitre - 31100 - Toulouse - France


SUD OUEST BATIMENT, Monsieur Stéphane Garcia - 4 Chemin du Chapitre - 31100 - Toulouse - France


Publication - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-37

Installation de clôtures temporaires; Pose de clôtures; Réparation de clôtures; Services d'installation de clôtures; Services d'installation de clôtures de sécurité; Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; démolition de constructions.