Stéphane Garcia, Agissant pour le compte de la société "SORBA" en cours de formation
Numéro de dépôt :
3743937
Date de dépôt :
06/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/06/2020
Présentation de la marque SORBA
Déposée par voie électronique le 6 juin 2010 par Stéphane Garcia
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SORBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-27 du 9 juillet 2010.
Le déposant est Stéphane Garcia, Agissant pour le compte de la société "SORBA" en cours de formation domicilié(e) 2 Bis Rue du nouveau nivouville - 28200 - Nivouville - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane Garcia domicilié(e) 2 Bis Rue du nouveau nivouville - 28200 - Nivouville - France.
La marque SORBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3743937.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SORBA est expirée depuis le 6 juin 2020.
Stéphane Garcia a également déposé les autres marques suivantes : Teknic
Stéphane Garcia, Agissant pour le compte de la société "SORBA" en cours de formation - 2 Bis Rue du nouveau nivouville - 28200 - Nivouville - France
Stéphane Garcia - 2 Bis Rue du nouveau nivouville - 28200 - Nivouville - France
Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27
Enregistrement sans modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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