Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

B.E.T.B Bureau d'Etude des Techniques du Bâtiment
Stéphane FUNARO, Agissant pour le compte de la société "B.E.T.B ( Bureau d'Etude des Techniques du Bâtiment )" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3754279
Date de dépôt :
17/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
B.E.T.B Bureau d\'Etude des Techniques du Bâtiment de Stéphane FUNARO

Présentation de la marque B.E.T.B Bureau d'Etude des Techniques du Bâtiment

Déposée par voie électronique le 17 juillet 2010 par Stéphane FUNARO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « B.E.T.B Bureau d'Etude des Techniques du Bâtiment »

Le déposant est Stéphane FUNARO, Agissant pour le compte de la société "B.E.T.B ( Bureau d'Etude des Techniques du Bâtiment )" en cours de formation domicilié(e) 1 lorraine - 13008 - marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane FUNARO domicilié(e) 1 lorraine - 13008 - marseille - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Stéphane FUNARO, Agissant pour le compte de la société "B.E.T.B ( Bureau d'Etude des Techniques du Bâtiment )" en cours de formation - 1 lorraine - 13008 - marseille - France


Stéphane FUNARO - 1 lorraine - 13008 - marseille - France


Publication - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Inscription le 30 novembre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Changement de dénomination n°536862 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-30

Inscription le 7 novembre 2011 - Rejet total n°561364 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-07

Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits.