Marque enregistrée - Marque en vigueur

Patrimoniam
Monsieur STEPHANE FULCHIRON

Numéro de dépôt :
4577513
Date de dépôt :
28/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/08/2029
Patrimoniam de STEPHANE FULCHIRON

Présentation de la marque Patrimoniam

Déposée par voie électronique le 28 août 2019 par monsieur STEPHANE FULCHIRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Patrimoniam » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-38 du 20 septembre 2019.

Le déposant est monsieur STEPHANE FULCHIRON domicilié(e) 15 RUE PAUL GAUGUIN - 69500 - Bron - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur STEPHANE FULCHIRON domicilié(e) 15 RUE PAUL GAUGUIN - 69500 - Bron - France.

La marque Patrimoniam a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4577513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Patrimoniam arrivera à expiration en date du 28 août 2029.


Monsieur STEPHANE FULCHIRON - 15 RUE PAUL GAUGUIN - 69500 - Bron - France


Monsieur STEPHANE FULCHIRON - 15 RUE PAUL GAUGUIN - 69500 - Bron - France


Publication - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ;

Distribution (livraison de produits) ;

Services de restauration (alimentation).