Marque enregistrée - Marque en vigueur

POP Automatismes
Monsieur Stéphane FRESSANCOURT

Numéro de dépôt :
4437776
Date de dépôt :
16/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/03/2028
POP Automatismes de Stéphane FRESSANCOURT

Présentation de la marque POP Automatismes

Déposée par voie électronique le 16 mars 2018 par monsieur Stéphane FRESSANCOURT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « POP Automatismes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-14 du 6 avril 2018.

Le déposant est monsieur Stéphane FRESSANCOURT domicilié(e) 80 rue Henri Douay - 95590 - PRESLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POP (Pose d'Ouvertures de Portails), Monsieur Stéphane FRESSANCOURT domicilié(e) 80 rue Henri Douay - 95590 - PRESLES - France.

La marque POP Automatismes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4437776.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POP Automatismes arrivera à expiration en date du 16 mars 2028.

Stéphane FRESSANCOURT a également déposé les autres marques suivantes : POP Pose d'Ouvertures de Portails


Monsieur Stéphane FRESSANCOURT - 80 rue Henri Douay - 95590 - PRESLES - France


POP (Pose d'Ouvertures de Portails), Monsieur Stéphane FRESSANCOURT - 80 rue Henri Douay - 95590 - PRESLES - France


Publication - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ;

Appareils d'éclairage ;

Installation, entretien et réparation de machines.