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Marques déposées par monsieur Stephane FREMION
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AlTaIS Formation
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AlTaIS Formation
M. Stephane FREMION

Numéro de dépôt :
4008595
Date de dépôt :
30/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/05/2023
AlTaIS Formation de Stephane FREMION

Présentation de la marque AlTaIS Formation

Déposée par voie électronique le 30 mai 2013 par monsieur Stephane FREMION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AlTaIS Formation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Le déposant est monsieur Stephane FREMION domicilié(e) 14 rue des Mesanges - 42800 - Rive de Gier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Stephane FREMION domicilié(e) 14 rue des Mesanges - 42800 - Rive de Gier - France.

La marque AlTaIS Formation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4008595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AlTaIS Formation est expirée depuis le 30 mai 2023.


M. Stephane FREMION - 14 rue des Mesanges - 42800 - Rive de Gier - France


M. Stephane FREMION - 14 rue des Mesanges - 42800 - Rive de Gier - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Conseils en organisation et direction des affaires ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Formation.