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Marques déposées par monsieur Stéphane France
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Stéphane France
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Stéphane France
Monsieur Stéphane France

Numéro de dépôt :
4615371
Date de dépôt :
17/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/01/2030
Stéphane France de Stéphane France

Présentation de la marque Stéphane France

Déposée par voie électronique le 17 janvier 2020 par monsieur Stéphane France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Stéphane France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-06 du 7 février 2020.

Le déposant est monsieur Stéphane France domicilié(e) 59 chemin du bras du chapitre - 94000 - Créteil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Stéphane France domicilié(e) 59 chemin du bras du chapitre - 94000 - Créteil - France.

La marque Stéphane France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4615371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Stéphane France arrivera à expiration en date du 17 janvier 2030.

Stéphane France a également déposé les autres marques suivantes : sfrance production , European Prestige Race , calmont , EUROPEAN PRESTIGE RACE AUTOMOTIVE RALLY


Monsieur Stéphane France - 59 chemin du bras du chapitre - 94000 - Créteil - France


Monsieur Stéphane France - 59 chemin du bras du chapitre - 94000 - Créteil - France


Publication - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.