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Marques déposées par monsieur Stéphane FOURNIER
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PIVOTABLE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PIVOTABLE
M. Stéphane FOURNIER

Numéro de dépôt :
3880768
Date de dépôt :
12/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
PIVOTABLE de Stéphane FOURNIER

Présentation de la marque PIVOTABLE

Déposée le 12 décembre 2011 par monsieur Stéphane FOURNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PIVOTABLE »

Le déposant est monsieur Stéphane FOURNIER domicilié(e) Résidence Le Belvédère, appt 412, bat. D, 8 rue Pierre Bérégovoy - 33150 - CENON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Stéphane FOURNIER domicilié(e) Résidence Le Belvédère, appt 412, bat. D, 8 rue Pierre Bérégovoy - 33150 - CENON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. Stéphane FOURNIER - Résidence Le Belvédère, appt 412, bat. D, 8 rue Pierre Bérégovoy - 33150 - CENON - France


M. Stéphane FOURNIER - Résidence Le Belvédère, appt 412, bat. D, 8 rue Pierre Bérégovoy - 33150 - CENON - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Inscription le 9 avril 2013 - Rejet total n°598595 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-09

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ;

Tables, queues ou billes de billard.