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Marques déposées par STEPHANE FOURNIER
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MILLESIMES ET CUVEES
Marque expirée - Marque en non vigueur

MILLESIMES ET CUVEES
STEPHANE FOURNIER Agissant pour le compte de la société “ MILLESIMES ET CUVEES ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3556148
Date de dépôt :
15/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
15/02/2018
MILLESIMES ET CUVEES de STEPHANE FOURNIER

Présentation de la marque MILLESIMES ET CUVEES

Déposée le 15 février 2008 par STEPHANE FOURNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « MILLESIMES ET CUVEES »

Le déposant est STEPHANE FOURNIER Agissant pour le compte de la société “ MILLESIMES ET CUVEES ” en cours de formation domicilié(e) 98 IMPASSE AUDENIS,69480 POMMIERS - 69480 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STEPHANE FOURNIER domicilié(e) 98 IMPASSE AUDENIS,69480 POMMIERS - 69480 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MILLESIMES ET CUVEES est expirée depuis le 15 février 2018.


STEPHANE FOURNIER Agissant pour le compte de la société “ MILLESIMES ET CUVEES ” en cours de formation - 98 IMPASSE AUDENIS,69480 POMMIERS - 69480 - France


STEPHANE FOURNIER - 98 IMPASSE AUDENIS,69480 POMMIERS - 69480 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-29

Publication - Publication le 21 mars 2008 au BOPI 2008-12

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.