Marque expirée - Marque en non vigueur

CONVAFLEX
Stéphane FOUILLOT

Numéro de dépôt :
3627400
Date de dépôt :
05/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2019
CONVAFLEX de Stéphane FOUILLOT

Présentation de la marque CONVAFLEX

Déposée le 5 février 2009 par Stéphane FOUILLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONVAFLEX »

Le déposant est Stéphane FOUILLOT domicilié(e) 13 RUE DE L'ETANG - 03110 - SAINT REMY EN ROLLAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN ZANINETTI CESIS domicilié(e) 12 RUE CAMILLE DESMOULINS - 63028 - CLERMONT FERRAND CEDEX 02 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 37 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONVAFLEX est expirée depuis le 5 février 2019.


Stéphane FOUILLOT - 13 RUE DE L'ETANG - 03110 - SAINT REMY EN ROLLAT - France


ALAIN ZANINETTI CESIS - 12 RUE CAMILLE DESMOULINS - 63028 - CLERMONT FERRAND CEDEX 02 - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Convoyeurs, convoyeurs à tapis, convoyeurs à raclettes, convoyeurs magnétiques, convoyeurs à palettes, convoyeurs à chaîne, convoyeurs à bande, tapis roulants, évacuateurs à copeaux, remonte copeaux ;

Service d'installation, de réparation, d'entretien et de maintenance pour convoyeurs, convoyeurs à tapis, convoyeurs à raclettes, convoyeurs magnétiques, convoyeurs à palettes, convoyeurs à chaîne, convoyeurs à bande, tapis roulants, évacuateurs à copeaux, remonte copeaux, service de conseil et d'information en matière d'installation et de maintenance ;

Conduite d'atelier de formation dans le domaine de l'évacuation et du traitement des copeaux, formation.