Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AVISO
M. Stéphane FOUERE

Numéro de dépôt :
3878817
Date de dépôt :
03/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
03/12/2021
AVISO de Stéphane FOUERE

Présentation de la marque AVISO

Déposée le 3 décembre 2011 par monsieur Stéphane FOUERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « AVISO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est monsieur Stéphane FOUERE domicilié(e) 43 rue Francis de Préssensé - 44600 - Saint-Nazaire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Stéphane FOUERE domicilié(e) 43 rue Francis de Préssensé - 44600 - Saint-Nazaire - France.

La marque AVISO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3878817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVISO est expirée depuis le 3 décembre 2021.


M. Stéphane FOUERE - 43 rue Francis de Préssensé - 44600 - Saint-Nazaire - France


M. Stéphane FOUERE - 43 rue Francis de Préssensé - 44600 - Saint-Nazaire - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

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Services juridiques.