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Marques déposées par monsieur Stéphane Flota
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BLACK & TEA CAFE DE TORREFACTION ARTISANALE THES D EXCEPTION WWW.BLACK-AND-TEA.COM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BLACK & TEA CAFE DE TORREFACTION ARTISANALE THES D EXCEPTION WWW.BLACK-AND-TEA.COM
M. Stéphane Flota
Black And Tea, SAS

Numéro de dépôt :
4346288
Date de dépôt :
16/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/03/2027
BLACK & TEA CAFE DE TORREFACTION ARTISANALE THES D EXCEPTION WWW.BLACK-AND-TEA.COM de Stéphane Flota

Présentation de la marque BLACK & TEA CAFE DE TORREFACTION ARTISANALE THES D EXCEPTION WWW.BLACK-AND-TEA.COM

Déposée par voie électronique le 16 mars 2017 par monsieur Stéphane Flota et la Société par Action Simplifiée (SAS) Black And Tea auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BLACK & TEA CAFE DE TORREFACTION ARTISANALE THES D EXCEPTION WWW.BLACK-AND-TEA.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Les déposants sont monsieur Stéphane Flota domicilié(e) 36 rue Principale - 68580 - BISEL - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) Black And Tea domicilié(e) 2 rue du Château - 68130 - ALTKIRCH - France et immatriculée sous le numéro RCS 8 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Black And Tea, M. Stéphane Flota domicilié(e) 2 RUE du château - 68130 - ALTKIRCH - France.

La marque BLACK & TEA CAFE DE TORREFACTION ARTISANALE THES D EXCEPTION WWW.BLACK-AND-TEA.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4346288.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 21 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLACK & TEA CAFE DE TORREFACTION ARTISANALE THES D EXCEPTION WWW.BLACK-AND-TEA.COM arrivera à expiration en date du 16 mars 2027.


M. Stéphane Flota - 36 rue Principale - 68580 - BISEL - France

Black And Tea, SAS - 2 rue du Château - 68130 - ALTKIRCH - France - SIREN 8


Black And Tea, M. Stéphane Flota - 2 RUE du château - 68130 - ALTKIRCH - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement sans modification - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tournevis électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; couteaux électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.