MAISONS INOVIA LE REVE ACCESSIBLE
Présentation de la marque MAISONS INOVIA LE REVE ACCESSIBLE
Déposée par voie électronique le 22 août 2017 par monsieur STEPHANE FLOIRAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISONS INOVIA LE REVE ACCESSIBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-37 du 15 septembre 2017.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MAISONS INOVIA LE REVE ACCESSIBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4383570.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONS INOVIA LE REVE ACCESSIBLE arrivera à expiration en date du 22 août 2027.
Publication - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37
Enregistrement sans modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50