Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAISONS INOVIA LE REVE ACCESSIBLE
M. STEPHANE FLOIRAC

Numéro de dépôt :
4383570
Date de dépôt :
22/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/08/2027
MAISONS INOVIA LE REVE ACCESSIBLE de STEPHANE FLOIRAC

Présentation de la marque MAISONS INOVIA LE REVE ACCESSIBLE

Déposée par voie électronique le 22 août 2017 par monsieur STEPHANE FLOIRAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISONS INOVIA LE REVE ACCESSIBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-37 du 15 septembre 2017.

Le déposant est monsieur STEPHANE FLOIRAC domicilié(e) 408 Avenue de Decazeville, ZA BEL AIR - 12000 - RODEZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOLDING-MILLENIUM, M. STEPHANE FLOIRAC domicilié(e) 408 Avenue de Decazeville, ZA BEL AIR - 12000 - RODEZ - France.

La marque MAISONS INOVIA LE REVE ACCESSIBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4383570.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONS INOVIA LE REVE ACCESSIBLE arrivera à expiration en date du 22 août 2027.


M. STEPHANE FLOIRAC - 408 Avenue de Decazeville, ZA BEL AIR - 12000 - RODEZ - France


HOLDING-MILLENIUM, M. STEPHANE FLOIRAC - 408 Avenue de Decazeville, ZA BEL AIR - 12000 - RODEZ - France


Publication - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Enregistrement sans modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; béton ; ciment ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; Construction de Maisons ; Construction Maisons.