Marque expirée - Marque en non vigueur
Chateau de PASSEDIEU
Numéro de dépôt :
3621347
Date de dépôt :
08/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/01/2019
Présentation de la marque Chateau de PASSEDIEU
Déposée le 8 janvier 2009 par stephane fevrier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Chateau de PASSEDIEU »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chateau de PASSEDIEU est expirée depuis le 8 janvier 2019.
Publication - Publication le 13 févr. 2009 au BOPI 2009-07
Enregistrement avec modification - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24