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Marques déposées par monsieur Stephane Ferracci
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Le Moulin d'Honoré
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Moulin d'Honoré
Monsieur Stephane Ferracci

Numéro de dépôt :
4410964
Date de dépôt :
07/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/12/2027
Le Moulin d\'Honoré de Stephane Ferracci

Présentation de la marque Le Moulin d'Honoré

Déposée par voie électronique le 7 décembre 2017 par monsieur Stephane Ferracci auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Moulin d'Honoré » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-52 du 29 décembre 2017.

Le déposant est monsieur Stephane Ferracci domicilié(e) 7 impasse de Clamarquier - 06650 - LE ROURET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur STEPHANE FERRACCI domicilié(e) 7 impasse de Clamarquier - 06650 - LE ROURET - France.

La marque Le Moulin d'Honoré a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4410964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Moulin d'Honoré arrivera à expiration en date du 7 décembre 2027.


Monsieur Stephane Ferracci - 7 impasse de Clamarquier - 06650 - LE ROURET - France


Monsieur STEPHANE FERRACCI - 7 impasse de Clamarquier - 06650 - LE ROURET - France


Publication - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Beignets (pâtisserie); Brioches [pâtisserie]; Brisures de confiseries pour pâtisserie; Desserts préparés [pâtisseries]; Garnitures de chocolat pour produits de boulangerie-pâtisserie; Gaufrettes pour pâtisserie monaka; Macarons [pâtisserie]; Menthe pour confiseries et pâtisseries; Mousses [confiserie-pâtisserie]; Pâte à pâtisserie; Pâte à pâtisserie longue durée; Pâte alimentaire [pâtisserie]; Pâtés [pâtisserie]; Pâtisserie; Pâtisserie à base d'oranges; Pâtisserie à base de légumes et de volaille; Pâtisserie comprenant des légumes et de la viande; Pâtisserie comprenant des légumes et du poisson; Pâtisserie contenant de la crème et des fruits; Pâtisserie contenant de la crème; Pâtisserie glacée; Pâtisserie surgelée farcie de légumes; Pâtisserie surgelée farcie de viande; Pâtisseries; Pâtisseries à base de pâte phyllo; Pâtisseries à la crème; Pâtisseries au chocolat; Pâtisseries aux amandes; Pâtisseries aux fruits; Pâtisseries contenant des fruits; Pâtisseries cuites à la vapeur de style japonais [mushi-gashi]; Pâtisseries fourrées à la confiture de haricots et enrobées d'une pâte à base de haricots sucrée [nerikiri]; Pâtisseries fourrées aux fruits; Pâtisseries fraîches; Pâtisseries, gâteaux, tartes et biscuits; Pâtisseries salées; Pâtisseries sucrées à base de bouillie de riz [mochi-gashi]; Petits fours [pâtisserie]; Préparations aromatisantes pour pâtisseries; Préparations instantanées pour pâtisseries; Produits de pâtisserie fourrés aux fruits; Sopapillas [pâtisseries frites]; Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Services de vente au détail concernant les produits de boulangerie; Services de vente en gros concernant les produits de boulangerie ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.