Marque enregistrée - Marque en non vigueur

bimorpho
M. stephane fernandez

Numéro de dépôt :
3904714
Date de dépôt :
14/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
14/03/2022
bimorpho de stephane fernandez

Présentation de la marque bimorpho

Déposée le 14 mars 2012 par monsieur stephane fernandez auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « bimorpho » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est monsieur stephane fernandez domicilié(e) 23 rue hector berlioz - 38090 - vaulx milieu - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. stephane fernandez domicilié(e) 23 rue hector berlioz - 38090 - vaulx milieu - France.

La marque bimorpho a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bimorpho est expirée depuis le 14 mars 2022.


M. stephane fernandez - 23 rue hector berlioz - 38090 - vaulx milieu - France


M. stephane fernandez - 23 rue hector berlioz - 38090 - vaulx milieu - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;

Fourniture d'accès à des bases de données ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Services médicaux ; services hospitaliers.