Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
KUSTOMIZ
M. Stephane Ferbu Walter, Agissant pour le compte de la société "Societe nouvelle" en cours de formation Mme. Franciska Walter, Agissant pour le compte de la société "societe nouvelle" en cours de formation Mme. Gabrielle Alvarez, Agissant pour le compte de la société "Societe nouvelle" en cours de formation
Numéro de dépôt :
3929213
Date de dépôt :
22/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque KUSTOMIZ
Déposée le 22 juin 2012 par monsieur Stephane Ferbu Walter, madame Franciska Walter, madame Gabrielle Alvarez
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « KUSTOMIZ »
Les déposants sont monsieur Stephane Ferbu Walter domicilié(e) 17 Chemin Bory, Portissol - 83110 - Sanary - France, madame Franciska Walter domicilié(e) Residence les Jades G2, 11 Rue des Roses - 06110 - LE CANNET - France, madame Gabrielle Alvarez domicilié(e) Le Panorama, 151 Boulevard de Vallongue - 83150 - Bandol - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Gabrielle Alvarez domicilié(e) Le Panorama, 151 Boulevard de Vallongue - 83150 - Bandol - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Stephane Ferbu Walter, Agissant pour le compte de la société "Societe nouvelle" en cours de formation - 17 Chemin Bory, Portissol - 83110 - Sanary - France
Mme. Franciska Walter, Agissant pour le compte de la société "societe nouvelle" en cours de formation - Residence les Jades G2, 11 Rue des Roses - 06110 - LE CANNET - France
Mme. Gabrielle Alvarez, Agissant pour le compte de la société "Societe nouvelle" en cours de formation - Le Panorama, 151 Boulevard de Vallongue - 83150 - Bandol - France
Mme. Gabrielle Alvarez - Le Panorama, 151 Boulevard de Vallongue - 83150 - Bandol - France
Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28
Inscription le 20 mars 2013 - Rejet total n°597095 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-20
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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