Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSPORT PLANIFIE
STEPHANE FAURIE

Numéro de dépôt :
3740105
Date de dépôt :
21/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2020
TRANSPORT PLANIFIE de STEPHANE FAURIE

Présentation de la marque TRANSPORT PLANIFIE

Déposée le 21 mai 2010 par STEPHANE FAURIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANSPORT PLANIFIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-25 du 25 juin 2010.

Le déposant est STEPHANE FAURIE domicilié(e) 2 PLACE DES SOURCES DU NORD - 93260 - LES LILAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STEPHANE FAURIE domicilié(e) 2 PLACE DES SOURCES DU NORD - 93260 - LES LILAS - France.

La marque TRANSPORT PLANIFIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3740105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSPORT PLANIFIE est expirée depuis le 21 mai 2020.

STEPHANE FAURIE a également déposé les autres marques suivantes : CAP EXPRESS TRANSPORT


STEPHANE FAURIE - 2 PLACE DES SOURCES DU NORD - 93260 - LES LILAS - France


STEPHANE FAURIE - 2 PLACE DES SOURCES DU NORD - 93260 - LES LILAS - France


Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Inscription le 11 mai 2011 - Rejet partiel n°548952 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-11

Emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;.