TRANSPORT PLANIFIE
Présentation de la marque TRANSPORT PLANIFIE
Déposée le 21 mai 2010 par STEPHANE FAURIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANSPORT PLANIFIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-25 du 25 juin 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TRANSPORT PLANIFIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3740105.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSPORT PLANIFIE est expirée depuis le 21 mai 2020.
STEPHANE FAURIE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25
Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16
Inscription le 11 mai 2011 - Rejet partiel n°548952 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-11