Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Stéphane FAIVRE
/
INTELLIGENT.TRAPEZE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTELLIGENT.TRAPEZE
M. Stéphane FAIVRE
M. Jean-Jacques DECOUX

Numéro de dépôt :
3874231
Date de dépôt :
16/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/11/2021
INTELLIGENT.TRAPEZE de Stéphane FAIVRE

Présentation de la marque INTELLIGENT.TRAPEZE

Déposée le 16 novembre 2011 par monsieur Stéphane FAIVRE et monsieur Jean-Jacques DECOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « INTELLIGENT.TRAPEZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Les déposants sont monsieur Stéphane FAIVRE domicilié(e) 24 Rue Louis Roumieux - 34000 - MONTPELLIER - France et monsieur Jean-Jacques DECOUX domicilié(e) 15 rue des Muscaris - 34070 - MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LLR, domicilié(e) Tour Part-Dieu, 129 rue Servient, - 69003 - Lyon - France.

La marque INTELLIGENT.TRAPEZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTELLIGENT.TRAPEZE est expirée depuis le 16 novembre 2021.

Stéphane FAIVRE a également déposé les autres marques suivantes : Trapezix , INTELLIGENT. HAND SOLUTIONS , i.Trapeze , i.Hand Solutions


M. Stéphane FAIVRE - 24 Rue Louis Roumieux - 34000 - MONTPELLIER - France

M. Jean-Jacques DECOUX - 15 rue des Muscaris - 34070 - MONTPELLIER - France


LLR, - Tour Part-Dieu, 129 rue Servient, - 69003 - Lyon - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Inscription le 20 novembre 2020 - Constitution de mandataire n°802234 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20

Prothèses d'os de la main et du poignet, en particulier prothèses d'os du carpe et du trapèze ;

Services de recherche, de développement et de conception de prothèses d'os de la main et du poignet, en particulier prothèses d'os du carpe et du trapèze.