Déposée par voie électronique le 2 février 2015 par monsieur Stephane Fabre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « République Arlésienne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-09 du 27 février 2015.
Le déposant est monsieur Stephane Fabre domicilié(e) 11 rue Vaillant-Couturier - 13200 - Arles - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Stephane Fabre domicilié(e) 11 rue Vaillant-Couturier - 13200 - Arles - France.
La marque République Arlésienne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4153210.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque République Arlésienne arrivera à expiration en date du 2 février 2025.
Stephane Fabre a également déposé les autres marques suivantes : FERRUM
M. Stephane Fabre - 11 rue Vaillant-Couturier - 13200 - Arles - France
M. Stephane Fabre - 11 rue Vaillant-Couturier - 13200 - Arles - France
Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09
Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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