Déposée par voie électronique le 17 avril 2014 par monsieur Stephane Fabre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FERRUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-19 du 9 mai 2014.
Le déposant est monsieur Stephane Fabre domicilié(e) 4 bis chemin de Truchet - 13200 - Arles - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Stephane Fabre domicilié(e) 3 rue Gaspard Monge, Pôle Ecologique - 13200 - Arles - France.
La marque FERRUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4085155.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERRUM est expirée depuis le 17 avril 2024.
Stephane Fabre a également déposé les autres marques suivantes : République Arlésienne
M. Stephane Fabre - 4 bis chemin de Truchet - 13200 - Arles - France
M. Stephane Fabre - 3 rue Gaspard Monge, Pôle Ecologique - 13200 - Arles - France
Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19
Enregistrement sans modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Activités sportives et culturelles ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; location de décors de spectacles ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
