Marque expirée - Marque en non vigueur
SMIL'Informatique
Numéro de dépôt :
3685804
Date de dépôt :
22/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/10/2019
Présentation de la marque SMIL'Informatique
Déposée par voie électronique le 22 octobre 2009 par Stéphane Even auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SMIL'Informatique »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMIL'Informatique est expirée depuis le 22 octobre 2019.
Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48
Enregistrement sans modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12