Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Dégustation sonore
M. Stéphane Even
Mme. Elisabeth Leger

Numéro de dépôt :
4059552
Date de dépôt :
09/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Dégustation sonore de Stéphane Even

Présentation de la marque Dégustation sonore

Déposée par voie électronique le 9 janvier 2014 par monsieur Stéphane Even et madame Elisabeth Leger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Dégustation sonore »

Les déposants sont monsieur Stéphane Even domicilié(e) 11 rue Charles Lacoste - 33270 - Bordeaux - France et madame Elisabeth Leger domicilié(e) 11 rue Charles Lacoste - 33270 - Bordeaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Stéphane Even domicilié(e) 11 rue Charles Lacoste - 33270 - Bordeaux - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 41


M. Stéphane Even - 11 rue Charles Lacoste - 33270 - Bordeaux - France

Mme. Elisabeth Leger - 11 rue Charles Lacoste - 33270 - Bordeaux - France


M. Stéphane Even - 11 rue Charles Lacoste - 33270 - Bordeaux - France


Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Inscription le 17 juillet 2018 - Rejet total n°728649 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-07-17

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;

Gestion des affaires commerciales ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.