Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LE ROC BLANC
STEPHANE ET CLAUDE S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3303119
Date de dépôt :
13/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
13/07/2014
DOMAINE LE ROC BLANC de STEPHANE ET CLAUDE

Présentation de la marque DOMAINE LE ROC BLANC

Déposée le 13 juillet 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STEPHANE ET CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « DOMAINE LE ROC BLANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-34 du 20 août 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STEPHANE ET CLAUDE domicilié(e) 3, impasse des Acanthes,34000 MONTPELLIER - 34000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 536 023 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNEAU MURGITROYD domicilié(e) Immeuble Atlantis, 55, Allée Pierre Ziller,06560 VALBONNE SOPHIA ANTIPOLIS - 06560 - France.

La marque DOMAINE LE ROC BLANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3303119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LE ROC BLANC est expirée depuis le 13 juillet 2014.


STEPHANE ET CLAUDE S.A.R.L. - 3, impasse des Acanthes,34000 MONTPELLIER - 34000 - France - SIREN 451536023


CABINET BONNEAU MURGITROYD - Immeuble Atlantis, 55, Allée Pierre Ziller,06560 VALBONNE SOPHIA ANTIPOLIS - 06560 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-51

Publication - Publication le 20 août 2004 au BOPI 2004-34

Vins d'appellation d'origine contrôlée.