Marque enregistrée - Marque en vigueur

INGENORM L INGENIERIE NORMANDE
EURL STEPHANE ESSAYIE, SARL

Numéro de dépôt :
4250044
Date de dépôt :
17/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/02/2026
INGENORM L INGENIERIE NORMANDE de STEPHANE ESSAYIE

Présentation de la marque INGENORM L INGENIERIE NORMANDE

Déposée par voie électronique le 17 février 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STEPHANE ESSAYIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INGENORM L INGENIERIE NORMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STEPHANE ESSAYIE domicilié(e) 11 impasse du cul plais - 76210 - Lanquetot - France et immatriculée sous le numéro RCS 802 708 552 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURL STEPHANE ESSAYIE, M. Stéphane ESSAYIE domicilié(e) 11 impasse du cul plais - 76210 - Lanquetot - France.

La marque INGENORM L INGENIERIE NORMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4250044.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INGENORM L INGENIERIE NORMANDE arrivera à expiration en date du 17 février 2026.


EURL STEPHANE ESSAYIE, SARL - 11 impasse du cul plais - 76210 - Lanquetot - France - SIREN 802708552


EURL STEPHANE ESSAYIE, M. Stéphane ESSAYIE - 11 impasse du cul plais - 76210 - Lanquetot - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Conception de logiciels ; développement de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels .