Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D.B.N.T. Digital Broadcasting Network Technologies
Monsieur STEPHANE ERIC TAN

Numéro de dépôt :
97697022
Date de dépôt :
25/09/1997
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/09/2007

Présentation de la marque D.B.N.T. Digital Broadcasting Network Technologies

Déposée le 25 septembre 1997 par monsieur STEPHANE ERIC TAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « D.B.N.T. Digital Broadcasting Network Technologies » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-45 du 7 novembre 1997.

Le déposant est monsieur STEPHANE ERIC TAN domicilié(e) 3, Rue François MENEZ, 35000 RENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur STEPHANE ERIC TAN - France.

La marque D.B.N.T. Digital Broadcasting Network Technologies a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97697022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D.B.N.T. Digital Broadcasting Network Technologies est expirée depuis le 25 septembre 2007.


Monsieur STEPHANE ERIC TAN - 3, Rue François MENEZ, 35000 RENNES - France


Monsieur STEPHANE ERIC TAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-45

Publication - Publication le 7 nov. 1997 au BOPI 1997-45

Appareils et instruments scientifiques, de contrôle (inspection), de secours et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Télécommunications - communications par terminaux d'ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.