Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le petit calepin
Stephane Durier

Numéro de dépôt :
3771089
Date de dépôt :
02/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/10/2020
Le petit calepin de Stephane Durier

Présentation de la marque Le petit calepin

Déposée par voie électronique le 2 octobre 2010 par Stephane Durier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le petit calepin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.

Le déposant est Stephane Durier domicilié(e) 5 rue des Hayes - 76220 - Neuf-Marché - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stephane Durier domicilié(e) 5 rue des Hayes - 76220 - Neuf-Marché - France.

La marque Le petit calepin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3771089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le petit calepin est expirée depuis le 2 octobre 2020.


Stephane Durier - 5 rue des Hayes - 76220 - Neuf-Marché - France


Stephane Durier - 5 rue des Hayes - 76220 - Neuf-Marché - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Enregistrement sans modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

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