Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

OPEN STREET
Stéphane Durand-Robin
Jérôme Palaudoux
Frédérick Miessner

Numéro de dépôt :
3813155
Date de dépôt :
10/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
OPEN STREET de Stéphane Durand-Robin

Présentation de la marque OPEN STREET

Déposée par voie électronique le 10 mars 2011 par Stéphane Durand-Robin, Jérôme Palaudoux, Frédérick Miessner auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OPEN STREET »

Les déposants sont Stéphane Durand-Robin domicilié(e) 9 rue de Mulhouse - 75002 - Paris - France, Jérôme Palaudoux domicilié(e) 12 Rue Saulpic - 94300 - Vincennes - France, Frédérick Miessner domicilié(e) 14 rue de Sévigné - 75004 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane Durand-Robin domicilié(e) 9 rue de Mulhouse - 75002 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 41


Stéphane Durand-Robin - 9 rue de Mulhouse - 75002 - Paris - France

Jérôme Palaudoux - 12 Rue Saulpic - 94300 - Vincennes - France

Frédérick Miessner - 14 rue de Sévigné - 75004 - Paris - France


Stéphane Durand-Robin - 9 rue de Mulhouse - 75002 - Paris - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Inscription le 7 novembre 2011 - Rejet total n°561165 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-07

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.