Déposée le 9 avril 2010 par la société Stephane Dumont
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JARDINS D'ÉMOTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-20 du 21 mai 2010.
Le déposant est la société Stephane Dumont domicilié(e) 21 Avenue Louis Blanc - 66600 - RIVESALTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 924 175 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stephane Dumont domicilié(e) 21 Avenue Louis Blanc - 66600 - RIVESALTES - France.
La marque JARDINS D'ÉMOTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3729043.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Stephane Dumont - 21 Avenue Louis Blanc - 66600 - RIVESALTES - France - SIREN 497924175
Stephane Dumont - 21 Avenue Louis Blanc - 66600 - RIVESALTES - France
Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20
Enregistrement avec modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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