Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Stéphane dumas
/
domaine de l'anthocyane
Marque enregistrée - Marque en vigueur

domaine de l'anthocyane
Monsieur Stéphane dumas

Numéro de dépôt :
4512354
Date de dépôt :
03/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/01/2029
domaine de l\'anthocyane de Stéphane dumas

Présentation de la marque domaine de l'anthocyane

Déposée par voie électronique le 3 janvier 2019 par monsieur Stéphane dumas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « domaine de l'anthocyane » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-04 du 25 janvier 2019.

Le déposant est monsieur Stéphane dumas domicilié(e) 144 chemin dessaintjean - 69620 - Saint Vérand - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, entreprise viticole, Monsieur stéphane dumas domicilié(e) 144 chemin dessaintjean - 69620 - Saint vérand - France.

La marque domaine de l'anthocyane a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4512354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque domaine de l'anthocyane arrivera à expiration en date du 3 janvier 2029.


Monsieur Stéphane dumas - 144 chemin dessaintjean - 69620 - Saint Vérand - France


entreprise viticole, Monsieur stéphane dumas - 144 chemin dessaintjean - 69620 - Saint vérand - France


Publication - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2019-04

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Boissons alcoolisées (à l’exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée.