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Marques déposées par monsieur Stéphane Dufraine
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Stoleo
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Stoleo
M. Stéphane Dufraine

Numéro de dépôt :
4046963
Date de dépôt :
14/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/11/2023
Stoleo de Stéphane Dufraine

Présentation de la marque Stoleo

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2013 par monsieur Stéphane Dufraine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Stoleo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est monsieur Stéphane Dufraine domicilié(e) 9 rue de Montaud - 71200 - Le Creusot - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Stéphane Dufraine domicilié(e) 9 rue de Montaud - 71200 - Le Creusot - France.

La marque Stoleo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4046963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Stoleo est expirée depuis le 14 novembre 2023.


M. Stéphane Dufraine - 9 rue de Montaud - 71200 - Le Creusot - France


M. Stéphane Dufraine - 9 rue de Montaud - 71200 - Le Creusot - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Inscription le 25 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°628467 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-07-25

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.