Marque enregistrée - Marque en vigueur

Rouge Gamay Beaujolais & co
Monsieur stephane Ducreux

Numéro de dépôt :
4641016
Date de dépôt :
22/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/04/2030
Rouge Gamay Beaujolais & co de stephane Ducreux

Présentation de la marque Rouge Gamay Beaujolais & co

Déposée par voie électronique le 22 avril 2020 par monsieur stephane Ducreux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Rouge Gamay Beaujolais & co » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-20 du 15 mai 2020.

Le déposant est monsieur stephane Ducreux domicilié(e) 16 allee des haras - 92420 - vaucresson - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur stephane ducreux domicilié(e) 16 allee des haras - 92420 - vaucresson - France.

La marque Rouge Gamay Beaujolais & co a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4641016.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rouge Gamay Beaujolais & co arrivera à expiration en date du 22 avril 2030.

stephane Ducreux a également déposé les autres marques suivantes : Rouge Gamay BISTROT BEAUJOLAIS , Jambon & Saucisson RESTAURANT , SACREE FLEUR RESTAURANT , VIGNOBLES BISTROT


Monsieur stephane Ducreux - 16 allee des haras - 92420 - vaucresson - France


Monsieur stephane ducreux - 16 allee des haras - 92420 - vaucresson - France


Publication - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-20

Inscription le 22 juillet 2020 - Retrait partiel n°791113 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-22

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.