Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Arbeaumont
M. Stéphane Dubois, Agissant pour le compte de la société "Dubois Wine Distribution" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4132742
Date de dépôt :
10/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/11/2024
Arbeaumont de Stéphane Dubois

Présentation de la marque Arbeaumont

Déposée par voie électronique le 10 novembre 2014 par monsieur Stéphane Dubois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Arbeaumont » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-49 du 5 décembre 2014.

Le déposant est monsieur Stéphane Dubois domicilié(e) 15 rue des Berceaux - 51200 - Epernay - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Stéphane Dubois domicilié(e) 15 rue des Berceaux - 51200 - Epernay - France.

La marque Arbeaumont a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4132742.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Arbeaumont est expirée depuis le 10 novembre 2024.


M. Stéphane Dubois, Agissant pour le compte de la société "Dubois Wine Distribution" en cours de formation - 15 rue des Berceaux - 51200 - Epernay - France


M. Stéphane Dubois - 15 rue des Berceaux - 51200 - Epernay - France


Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.