Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

l'eau minérale pure et légère
Monsieur Stéphane Doukhan

Numéro de dépôt :
4494042
Date de dépôt :
23/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
l\'eau minérale pure et légère de Stéphane Doukhan

Présentation de la marque l'eau minérale pure et légère

Déposée par voie électronique le 23 octobre 2018 par monsieur Stéphane Doukhan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « l'eau minérale pure et légère »

Le déposant est monsieur Stéphane Doukhan domicilié(e) 188 rue de Javel - 75015 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Stephane DOUKHAN domicilié(e) 188 rue de Javel - 75015 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Stéphane Doukhan a également déposé les autres marques suivantes : CRISTAL D'O , Cristal de Couzan


Monsieur Stéphane Doukhan - 188 rue de Javel - 75015 - Paris - France


Monsieur Stephane DOUKHAN - 188 rue de Javel - 75015 - Paris - France


Publication - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Inscription le 2 juillet 2019 - Rejet total n°760558 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-02

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses.