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Marques déposées par monsieur Stéphane Dos Santos
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ACIAA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACIAA
M. Stéphane Dos Santos, Agissant pour le compte de la société "ACIAA" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4225430
Date de dépôt :
12/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/11/2025
ACIAA de Stéphane Dos Santos

Présentation de la marque ACIAA

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2015 par monsieur Stéphane Dos Santos auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACIAA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-49 du 4 décembre 2015.

Le déposant est monsieur Stéphane Dos Santos domicilié(e) 157 bd des Poilus - 44300 - Nantes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Stéphane Dos Santos domicilié(e) 157 bd des Poilus - 44300 - Nantes - France.

La marque ACIAA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4225430.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACIAA arrivera à expiration en date du 12 novembre 2025.


M. Stéphane Dos Santos, Agissant pour le compte de la société "ACIAA" en cours de formation - 157 bd des Poilus - 44300 - Nantes - France


M. Stéphane Dos Santos - 157 bd des Poilus - 44300 - Nantes - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Conseils en organisation et direction des affaires ; bureaux de placement ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Éducation ; formation ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ;

Médiation ; consultation en matière de sécurité ; services de réseautage social en ligne.