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Marques déposées par monsieur stéphane Dobriansky
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COTRIVAL (Collecte - Tri - Valorisation )
Marque enregistrée - Marque en vigueur

COTRIVAL (Collecte - Tri - Valorisation )
M. stéphane Dobriansky

Numéro de dépôt :
4232385
Date de dépôt :
09/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/12/2025
COTRIVAL (Collecte - Tri - Valorisation ) de stéphane Dobriansky

Présentation de la marque COTRIVAL (Collecte - Tri - Valorisation )

Déposée par voie électronique le 9 décembre 2015 par monsieur stéphane Dobriansky auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COTRIVAL (Collecte - Tri - Valorisation ) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.

Le déposant est monsieur stéphane Dobriansky domicilié(e) 4, bis rue Abbé Bossard - 14750 - Saint Aubin sur mer - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. stéphane Dobriansky domicilié(e) 4, bis rue Abbé Bossard - 14750 - Saint Aubin sur mer - France.

La marque COTRIVAL (Collecte - Tri - Valorisation ) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4232385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTRIVAL (Collecte - Tri - Valorisation ) arrivera à expiration en date du 9 décembre 2025.

stéphane Dobriansky a également déposé les autres marques suivantes : ECOVALGUE ( Ecologie et Valorisation des Algues) , Comptoir Ecologique du Nord , Agence pour le développement des Matériaux Ecologiques , Comptoir Ecologique de Normandie , Comptoir Ecologique de Bretagne


M. stéphane Dobriansky - 4, bis rue Abbé Bossard - 14750 - Saint Aubin sur mer - France


M. stéphane Dobriansky - 4, bis rue Abbé Bossard - 14750 - Saint Aubin sur mer - France


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Engrais pour les terres ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; fongicides, herbicides ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; plantes.