Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Agence pour le développement des Matériaux Ecologiques
stéphane DOBRIANSKY, Agissant pour le compte de la société "AMEco" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3803757
Date de dépôt :
05/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/02/2021
Agence pour le développement des Matériaux Ecologiques de stéphane DOBRIANSKY

Présentation de la marque Agence pour le développement des Matériaux Ecologiques

Déposée par voie électronique le 5 février 2011 par stéphane DOBRIANSKY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Agence pour le développement des Matériaux Ecologiques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est stéphane DOBRIANSKY, Agissant pour le compte de la société "AMEco" en cours de formation domicilié(e) 4 , bis Abbé Bossard - 14750 - Saint Aubin sur mer - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, stéphane DOBRIANSKY domicilié(e) 4 , bis Abbé Bossard - 14750 - Saint Aubin sur mer - France.

La marque Agence pour le développement des Matériaux Ecologiques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3803757.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Agence pour le développement des Matériaux Ecologiques est expirée depuis le 5 février 2021.

stéphane DOBRIANSKY a également déposé les autres marques suivantes : COTRIVAL (Collecte - Tri - Valorisation ) , ECOVALGUE ( Ecologie et Valorisation des Algues) , Comptoir Ecologique du Nord , Comptoir Ecologique de Normandie , Comptoir Ecologique de Bretagne


stéphane DOBRIANSKY, Agissant pour le compte de la société "AMEco" en cours de formation - 4 , bis Abbé Bossard - 14750 - Saint Aubin sur mer - France


stéphane DOBRIANSKY - 4 , bis Abbé Bossard - 14750 - Saint Aubin sur mer - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ;

Formation ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.